Comment récupérer les droits d’auteur de son livre ?

Vous aimeriez récupérer vos droits d’auteur sur votre livre auprès de votre éditeur·rice ? Si vous ne savez pas comment procéder, vous êtes au bon endroit. Dans cet article, nous allons voir les différentes voies pour récupérer vos droits d’auteur.

Pour publier votre livre, vous devez vous assurer de disposer de tous les droits qui sont nés lors de sa création. Or, lorsque vous signez un contrat avec une maison d’édition, vous déléguez une partie de ces droits. Dans ce cas, vous n’êtes peut-être plus en droit de publier de nouveau votre livre par un autre moyen. Même s’il s’agit de votre création. Et même, dans certains cas, s’il s’agit d’auto-édition.

Il existe plusieurs situations dans lesquelles vous pourriez avoir besoin de récupérer vos droits. Peut-être que les échanges avec votre éditeur·rice ne se déroulent pas comme vous le souhaitiez. Ou alors, vous avez envie de rééditer votre livre qui n’est plus imprimé par la maison d’édition. Ou encore, celle-ci a mis la clé sous la porte et votre livre n’est plus commercialisé.

Nous allons voir dans cet article comment reprendre les droits sur son livre dans les règles de l’art pour pouvoir le rééditer.

Pourquoi récupérer ses droits d’auteur ?

Les droits d’auteur sont des prérogatives que vous possédez sur votre livre du fait que vous êtes le·la créateur·rice de l’œuvre. Ces droits exclusifs sont notamment ceux de : 

• reproduire l’œuvre : l’imprimer en plusieurs exemplaires, papier ou numérique ;
• modifier votre texte : réaliser une correction, une mise en page et y ajouter une couverture ;
• diffuser votre livre : en faire sa promotion commerciale ;
• et de distribuer l’œuvre : organiser sa vente.

En tant que détenteur·rice de ces droits, vous devez les céder à une maison d’édition pour qu’elle réalise tout ce que nous venons de voir. Cette cession des droits intervient lors de la signature du contrat.

⚖ Petit point juridique : tout contrat engage ses parties à remplir ses obligations. En d’autres termes, vous devez respecter ce que vous avez promis en signant le contrat. Dans le cas contraire, vous pouvez être redevable à l’autre partie – dans ce cas l’éditeur·rice – des dommages et intérêts pour non-respect du contrat.

Si vous auto-éditez un livre précédemment publié en maison d’édition, vous devez absolument vous assurer d’avoir récupéré vos droits. Pour ne pas être exposé·e à des poursuites éventuelles, et devoir payer des dommages et intérêts à votre éditeur·rice.

Quelles démarches effectuer pour récupérer ses droits d’auteur auprès de son éditeur ? 

1# Contacter la maison d’édition directement

Si nous avions rédigé cet article en étapes, nous vous aurions préconisé en premier lieu de contacter votre éditeur·rice. Écrivez un e-mail. Passez un appel. Et voyez directement quelles démarches vous devez effectuer pour récupérer vos droits d’auteur. 

Notre autrice auto-éditée Catherine Rolland a procédé ainsi pour l’un de ses ouvrages. Sans aucune difficulté, elle a pu récupérer ses droits, par le biais d’un courrier officiel transmis par la maison d’édition quelques semaines après sa demande. 

Ce document apportera ainsi la preuve juridique que ses droits d’auteur lui ont bien été restitués. Et de cette façon, elle a pu sereinement donner une seconde vie à son ouvrage.

Cette démarche est à privilégier, car c’est la plus simple : elle peut se dérouler de manière fluide et rapide. Si en revanche votre éditeur·rice ne répond pas, vous pouvez tenter de faire valoir vos droits comme nous allons le voir.

2# Récupérer ses droits d’auteur par voie contractuelle

Si la méthode précédente ne fonctionne pas, vous pouvez tenter de récupérer vos droits grâce aux termes du contrat. Et donc, vous devez en priorité relire celui-ci. Selon l’état de vos relations avec votre maison d’édition, la situation a peut-être été prévue par votre contrat.

C’était le cas de Catherine. Après avoir découvert que son roman, Le cas singulier de Benjamin T., était « définitivement indisponible » en librairie, elle a décidé de contacter sa maison d’édition pour en savoir plus. Or, son contrat stipulait qu’en cas « d’indisponibilité du titre du fait de l’éditeur », les droits pouvaient être récupérés à la demande de l’auteur·rice.

C’est pourquoi vous ne devez pas craindre de prendre le temps de lire votre contrat d’édition. Si notre autrice devait nous donner un seul conseil, ce serait celui-ci : « C’est comme signer un contrat de mariage en gardant en tête la possibilité ultérieure d’un divorce. Ça manque de charme, certes, mais ça évite les problèmes quand on est confronté à la situation ».

Si vous souhaitez connaître toutes les situations qui permettent la reprise de vos droits d’auteur, vous pouvez consulter ce guide pratique proposé par la Société des Gens de Lettres (SGDL). Cette ressource est très intéressante puisqu’elle vous permet de télécharger gratuitement des documents de mise en demeure pré-rédigés selon votre situation. 

Et pour s’éviter de mauvaises surprises, Catherine ajoute qu’il « faut vérifier les clauses permettant de mettre fin au contrat pour l’auteur et les conditions de résiliation. Surtout ne pas signer un contrat pour une période trop longue. Trois à cinq années semblent être l’idéal. Sachant que généralement, les titres publiés dans le circuit traditionnel ont une visibilité très courte en librairie, de quelques semaines à quelques mois ».

3# Faire face à la fermeture d’une maison d’édition

Si votre maison d’édition ferme ses portes, vous souhaitez probablement récupérer vos droits pour pouvoir vendre votre livre par un nouveau moyen. Et nous pourrions naïvement penser que nos droits nous sont retournés si la maison d’édition disparaît. Ce n’est pas aussi simple.

En effet, vous devez adresser une demande de résiliation du contrat à votre maison d’édition afin de récupérer vos droits dans les règles de l’art. Pour cela, envoyez une lettre recommandée avec accusé de réception au minimum trois mois après la cessation de son activité.

L’avocat spécialisé dans le domaine de l’édition Emmanuel Pierrat nous parle du cas particulier de l’éditeur en faillite dans un article dédié pour le média Livres Hebdo. C’est notamment le cas lorsqu’il ne parvient plus à vous verser vos gains ou à assumer d’autres obligations liées à la vente de votre livre.

Dans ce cas, votre maison d’édition fait l’objet de l’une des deux actions en justice : la liquidation ou le redressement. Elles permettent de :

• pour la première, s’assurer que ses créanciers (les librairies, les sociétés de transports, les auteur·rice·s) recevront un paiement avec les actifs restants ;
• ou de remettre sur les rails l’entreprise pour la seconde.

Toutefois, ces décisions de justice n’entraînent pas l’annulation du contrat. En d’autres termes, vous ne récupérez pas les droits que vous avez cédés et ne pouvez pas publier votre livre ailleurs.

Dans ce cas, vous pouvez également envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception à la personne nommée pour liquider ou redresser la maison d’édition. 

Sans réponse de votre éditeur·rice pour prononcer la résiliation du contrat, vous n’aurez toujours pas récupéré vos droits. Et dans ce cas, nous vous conseillons d’avoir recours à un conseiller juridique pour vous épauler.

Que faire quand nous avons récupéré nos droits ? 

Vous jouissez à nouveau de tous vos droits d’auteur. Dans ce cas, vous êtes libre de faire publier à nouveau votre livre. Vous pouvez faire le choix de le rééditer par le biais d’une maison d’édition ou de l’auto-publier.

Pour rééditer son livre après avoir repris ses droits, vous avez tout de même encore plusieurs choses à savoir. Vous devez notamment : 

• retirer la mention et le logo de la maison d’édition dans votre manuscrit ;
• ne pas réutiliser ni la couverture, ni la mise en page réalisée par l’éditeur·rice (sauf si vous avez une autorisation écrite de celui·elle-ci).

Vous devez donc modifier ces éléments pour pouvoir à nouveau publier votre livre. C’est l’occasion de donner une seconde vie à votre ouvrage en lui faisant un petit relooking ! Catherine Rolland nous l’a bien indiqué : « Un changement d’ISBN a été fait, et j’ai refait toute la mise en page du roman. » Et voici, la nouvelle couverture son livre :

Choisir de s’auto-éditer

Et lorsque nous souhaitons prendre en main toutes les étapes de création de notre livre, nous pouvons nous tourner vers l’auto-édition. Cette voie permet de gérer tous les aspects de l’édition du livre en toute liberté.

Pour notre autrice Catherine, ça a été une évidence de se tourner vers l’auto-édition : « J’avais des attentes importantes qui n’ont pas été à la hauteur de mes espérances, même si le fait d’avoir d’abord été éditée par une maison d’édition à compte d’éditeur m’a offert « une carte de visite » auprès des professionnels du livre et une légitimité en tant qu’auteure. »

« Le travail éditorial sur le texte et la production du roman ont été très professionnels ». En revanche, un manque de réactivité de la part de la maison d’édition a conduit notre autrice très motivée à se tourner vers une autre solution : l’auto-édition.

C’est pourquoi l’auto-édition peut être une voie pour reprendre la main sur la vente de vos livres. À partir de là, vous êtes maître·sse dans la façon dont vous vendez votre livre.

Pour autant, vous n’êtes pas seul·e, et vous pouvez faire appel aux mêmes services professionnels que ceux qu’effectuent les maisons d’édition : relecture, correction, création de couverture, illustration, rédaction de la quatrième de couverture, ainsi que des prestations de promotion.

Vous souhaitez récupérer vos droits chez nous ? Voici comment fonctionne la résiliation de votre contrat chez BoD : vous devez tout simplement effectuer une demande de résiliation du contrat par écrit. Nous ne refusons jamais la résiliation du contrat, mais un préavis et des frais de résiliation peuvent s’appliquer. Ceux-ci sont mentionnés sur votre contrat signé lors de la publication.

👉 Voici un exemple de nos contrats chez BoD.

Un grand merci pour votre lecture, et à notre autrice Catherine Rolland d’avoir accepté de répondre à nos questions ! Vous pouvez retrouver tous ses titres sur la librairie BoD et suivre ses aventures d’autrice sur Instagram. Nous pouvons te recommander sa saga Emma Paddington, dont le tome 4 vient de paraître, et qui connaît un grand succès auprès de ses lecteur·rice·s ! 📚